Déposée le 10 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILEAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAMILY B.A.G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILEAS domicilié(e) 5 Villa Brune, 75014 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud Gautier - France.
La marque FAMILY B.A.G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILEAS SARL - 5 Villa Brune, 75014 Paris - France - SIREN 380684696
Monsieur Arnaud Gautier - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), blocs, blocs à dessin, boîte en carton ou en papier, chemises pour documents, classeurs, clichés d'imprimerie, couvertures, crayons, dossiers, fiches, enveloppes, faire-part, feuilles, journaux, répertoires, sachets, sacs en papier, représentations graphiques, stylos, fournitures scolaires, prospectus, papier, papier à lettres, publications Cartables, porte-documents, porte-carte, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers étuis pour clés, sacs à provisions, sacs filets à provisions, gibecières, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sac de plage, sacs à roulettes sachets pour l'emballage, sacs à mains, sacs-housses pour vêtements, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, similicuir, trousses de voyages, valises, coffres Bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brocs, seaux à glace, glacières portatives non électriques, sacs isothermes, gourdes, moules à glaçons, seaux à rafraichir Chambre à air pour ballons de jeu, pistolets à air, amorces fulminantes, amorces pour pistolets, jouets pour animaux domestiques, jeux d'anneaux, décorations pour arbres de Noël,arbres de Noël en matières synthétique, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, armes d'escrime, farce-attrapes, balançoires, balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule, gant de base-ball, bassins, gant pour batteurs, biberons, de poupées, bicyclettes fixes d'entrainement, billes pour jeux, blocs de construction, bonbons à pétards, boules de jeu, masques de carnaval, masque de théâtre, cerf-volants chambres de poupées, cibles, jeux de construction, sacs de cricket, crosses de golf, crosses de hockey, jeux de dame, damiers, dés, jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, filets, fléchettes, tables pour football de salon, gants, hochets, jetons pour jeux, jeux de quilles, lits de poupées, marionnettes, mobiles, modèles réduits de véhicules, ours en peluche, piscines, pistolets, poupée, quilles, jeux de société, toboggan, toupies, tricsracs, trottinnettes, vêtements de poupées, volants, étuis pour crosses de golf
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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